Confidentialité Mentions légales

Mentions légales
Le présent site est édité par THOM Europe dont le siège social est situé 7, rue Saint Georges - 75009 Paris - France - SAS au capital de 152 272 679€ - R.C.S. PARIS 523 840 395 - SIRET 523840395 00058.

Hebergeur
SAS OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix

Conditions générales d'utilisations
THOM Europe se réserve le droit de modifier périodiquement ces conditions. Les conditions modifiées prendront effet à la date de mise en ligne pour tous les utilisateurs. En conséquence, les utilisateurs doivent régulièrement consulter lesdites conditions.

Veuillez lire attentivement ces conditions avant d’utiliser le site internet. L’utilisateur reconnaît avoir été averti dès son entrée sur le site de l’existence des conditions générales d’utilisation et de la nécessité d’en prendre connaissance préalablement à toute consultation du site. En conséquence, toute poursuite de la consultation du site signifie l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des présentes conditions. Si l’utilisateur n’acceptait pas ces conditions, il ne serait pas autorisé à poursuivre la consultation et accéder au site.

Utilisation du contenu se trouvant sur le site
THOM Europe a créé ce site pour l'information personnelle des utilisateurs. Tous les éléments graphiques et visuels figurant sur le site tels que notamment les logos, photographies, images, clips et animations, sont protégés, en particulier, par la législation sur le droit d'auteur, le droit des marques et les dispositions issues des traités internationaux. Ce contenu ne peut être modifié ni bien entendu utilisé de quelques manières que ce soit et notamment être reproduit, représenté ou distribué au public, affiché, commercialisé, intégré dans une œuvre dérivée, à des fins publiques ou commerciales. Par ailleurs, il est interdit d'utiliser ou de présenter ce contenu dans un autre site internet ou dans un environnement informatique en réseau, à quelque fin que ce soit. Toute utilisation illicite du contenu peut constituer une violation de la législation du droit d'auteur, sur les marques commerciales, sur le respect de la vie privée et sur le droit de la publicité ainsi que les lois et textes réglementaires généraux sur le droit des communications.

DECLARATION DE VIE PRIVEE
TrésOr Paris s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site. THOM Europe n'analyse que les données globales de trafic concernant l'utilisation de son site qui ne permettent pas l'identification des utilisateurs et ne constituent donc pas de données personnelles. Conformément à la loi française 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d'application relatifs à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » les informations personnelles concernant les utilisateurs ne sont collectées par THOM Europe qu'avec l'autorisation et le consentement exprès des utilisateurs, dûment informés, et en parfaite transparence, lors de leur enregistrement sur le site. Certaines informations demandées dans les formulaires ont un caractère obligatoire et sont signalées par un astérisque ; si l'utilisateur choisit de ne pas les communiquer, THOM Europe ne pourra traiter la demande. THOM Europe ne s'autorisera à communiquer auprès de l'internaute que si celui-ci lui en a donné formellement l'autorisation sur le site. THOM Europe ne vend, ne loue ou ne rend accessible à aucun tiers quelqu'il soit, les données personnelles fournies par les utilisateurs de son site, à moins qu'une disposition légale ou règlementaire ou une autorité judiciaire, l'oblige à le faire. Dans tous les cas et sur demande de l'utilisateur, THOM Europe supprimera de sa base de données les informations personnelles le concernant. En outre, sur demande, les utilisateurs qui auront communiqué des données personnelles les concernant pourront accéder à tout moment à ces données et notamment corriger toute information erronée. Toute demande émanant des utilisateurs et concernant leurs données personnelles, et notamment, toute demande visant à obtenir l'annulation de leur enregistrement devra être adressée par courrier à :


Tout litige ou différend concernant la protection de vos données est soumis au droit français, les informations étant hébergées chez notre hôte serveur situé en France.

COOKIES
THOM Europe se réserve le droit, aux bonnes fins d'utilisation de son site, de placer des « cookies » sur votre ordinateur et d'y accéder. Un cookie est un petit fichier, souvent anonyme, contenant des données, notamment un identifiant unique, transmis par le serveur d'un site web à votre navigateur et stocké sur le disque dur de votre ordinateur.

DISCLAIMER
Les informations disponibles sur ce site sont publiées à titre d'informations générales uniquement. THOM Europe est soucieux de diffuser des informations complètes et exactes mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site et ne saurait en aucun cas être tenu responsable en cas d'erreur ou d'inexactitude contenues sur son site et ne saurait garantir que l'utilisation de son site ne porte atteinte aux droits de tiers. Toute utilisation du site est faite aux risques et périls de l'utilisateur.

RESPONSABILITE TECHNIQUE
THOM Europe n'engage aucunement sa responsabilité en ce qui concerne le fonctionnement technique de son site, et ne garantit en aucun cas l'absence totale de virus ou d'autres éléments néfastes sur son site et sur les serveurs permettant d'y accéder. Si l'utilisation du site ou de son contenu devait entraîner pour l'utilisateur une nuisance le contraignant à faire réparer ou remplacer des équipements, matériels ou des bases de données, THOM Europe ne saurait être redevable des frais engendrés par ces opérations. D'une manière générale, toutes les informations contenues sur le site sont fournies « en l'état » et « accessibles en fonction de la disponibilité du site » sans aucune garantie expresse ou tacite quant à l'exactitude, la fiabilité l'exhaustivité ou l'opportunité du contenu du site.

PRODUITS, MARQUES ET LOGOS
Les marques et logos reproduits sur le site sont des marques et logos déposés. Aucun élément du site ne saurait être considéré comme une incitation ou une autorisation implicite à utiliser les marques et logos apparaissant sur le site. Toute utilisation abusive des marques et des logos ou de tout autre contenu affiché sur le site est formellement interdite. THOM Europe a donné des noms à ses collections de bijoux. Si par mégarde, THOM Europe a utilisé un nom de collection déjà déposé dans le secteur de la bijouterie, sur simple information, THOM Europe s'engage à le retirer sans délai. THOM Europe ne pourrait être tenu responsable de cette utilisation. Tous les magasins TrésOr Paris ne possèdent pas tous les produits présentés sur ce site. De même tous les magasins TrésOr Paris ne distribuent pas toutes les marques présentées sur ce site. Si le produit que vous recherchez n'est pas présent sur le magasin sur lequel vous vous rendez, THOM Europe s'engage à vous le fournir dans les meilleurs délais. Cependant, si un produit est sorti de collection et que cette sortie n'a pas été actualisée sur le site, il se peut qu'TrésOr Paris ne puisse vous fournir ce produit. Dans ce cas là, TrésOr Paris s'efforcera de vous proposer un produit équivalent et ne peut en aucun cas en être tenu pour responsable. Les produits présentés sur ce site ne sont qu'un échantillon représentatif de notre collection en magasins. Tous nos bijoux sont en or 750/1000ème, argent 925/1000ème, acier, plaqué or 3 ou 5 microns, laiton ou or 375/1000ème.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITE
THOM Europe décline toute responsabilité : . pour toute imprécision, inexactitude ou omission liées aux informations publiées sur le site. . pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le site. Enfin, THOM Europe précise que : . l'utilisation de fluides incolores et le chauffage sont reconnus comme des pratiques traditionnelles lapidaires en complément de la taille et du polissage de certaines pierres de couleurs. Nos gemmes ont pu faire l'objet de ces pratiques générales d'embellissement. . les photos sont non contractuelles et les bijoux grossis de 1.3 à 4 fois. . malgré notre vigilance, des fautes peuvent s'être glissées dans les textes ou dans les prix. En cas de divergence, merci de donner la priorité aux étiquettes sur les points de vente. . les prix sont susceptibles de varier en fonction notamment du cours et du poids de l'or. L'information qui prime est celle inscrite sur les étiquettes des produits en magasins. THOM Europe a mis sur son site un film entièrement personnalisable par l'internaute. THOM Europe décline toute responsabilité quant à l'utilisation de cette personnalisation et ne saurait être tenu responsable pour l'utilisation du nom ou de l'image d'autrui.

Résiliation
Il est entendu que THOM Europe puisse mettre fin, avec ou sans préavis, à votre utilisation du site si elle estime raisonnablement que vous avez enfreint ces conditions. Vous reconnaissez le droit d'THOM Europe à modifier le site ou à suspendre sa publication, avec ou sans préavis, aux utilisateurs du site. Vous reconnaissez que THOM Europe ne saurait être tenu responsable, à votre égard ou à l'égard d'un tiers, des conséquences causées par une telle modification ou suspension de site. Toute action ou réclamation liée au site devra être intentée dans un délai de deux ans après la réclamation ou la naissance du droit (cause d'action). Les présentes conditions seront régies par et interprétées conformément au droit français et les litiges les concernant seront de la compétence exclusive des Tribunaux compétents de Paris.